Conseil municipal du 2023-12-11

16 délibérations - Subvention aide aux particuliers pour l'installation de dispositifs d'économie d'énergie - Personnel municipal : modification du tableau des effectifs - Dénomination de rue Pierre Aiguë - Autorisation d'engager et mandater des dépenses d'investissement avec le vote du budget primatif - Rétrocession de concessions funéraires - Village du moulin des rives - Projet solidaire de l'habitat sénior - Reconduction de la convetion tripartite avec Aiguil - Désignation du secrétaire de séance - Famille enfance jeunesse - Renouvellement de la convention RASED - Famille enfance jeunesse - Nouvelle charte ATSEM - Personnel municipal - prime de pouvoir d'achat exceptionnelle - Mobilier Bicloo-Park - Convention de mise à disposition de la parcelle AW124 A Nantes Métropole - Convention de partenariat avec la Maison de l'Europe à Nantes - Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal - Mise à disposition d'un outil en ligne d'agenda participatif - approbation convention - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 6 novembre 2023 - Décision modificative n°1