11 décembre 2023
16
délibérations
3
Finances & Budget
3
Ressources humaines
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Subvention aide aux particuliers pour l'installation de dispositifs d'économie d'énergie
Autorisation dengager et mandater des dépenses d'investissement avec le vote du budget primatif
Décision modificative n°1
Personnel municipal : modification du tableau des effectifs
Personnel municipal — prime de pouvoir dachat exceptionnelle
Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal
Village du moulin des rives — Projet solidaire de lhabitat sénior - Reconduction de la convetion tripartite avec Aiguillon construction et édit de Nantes - 2024-2026
Famille enfance jeunesse — Renouvellement de la convention RASED
Famille enfance jeunesse — Nouvelle charte ATSEM
Rétrocession de concessions funéraires
Mobilier Bicloo — Park - Convention de mise à disposition de la parcelle AW124 A Nantes Métropole
Désignation du secrétaire de séance
Mise à disposition d'un outil en ligne dagenda participatif - approbation convention
Dénomination de rue Pierre Aiguë
Convention de partenariat avec la Maison de lEurope à Nantes
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 6 novembre 2023
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