6 novembre 2023
13
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
2
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Transition écologique : modalités de consultation publique sur les zones daccélération des énergies renouvelables sur la ville de Saint-Aignan de Grand Lieu (Loi APER)
Nantes métropole aménagement — rapport annuel
Acquisition parcelles AW 15,16
Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal
Contrat collectif de prévoyance
Modification du tableau des effectifs
Nantes métropole — rapport annuel 2022 - présentation
Désignation du secrétaire de séance
Logements temporaires : vote de la subvention dans le cadre de la convention de partenariat avec l'association Trajet
Nantes métropole — pacte coopération et solidarité - création services communs - avenants
Convention de mise à disposition d'un terrain pour lexploitation d'un point d'eau articificiel
Vie associative — plan daction
Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 18 septembre 2023
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