Conseil municipal du 2023-11-06

13 délibérations - Transition écologique : modalités de consultation publique sur les zones d'accélération des énergies renouvelables sur l - Nantes métropole - rapport annuel 2022 - présentation - Convention de mise à disposition d'un terrain pour l'exploitation d'un point d'eau articificiel - Information sur les décisions prises par le Maire dans le cadre des attributions déléguées par le Conseil Municipal - Désignation du secrétaire de séance - Logements temporaires : vote de la subvention dans le cadre de la convention de partenariat avec l’association Trajet - Nantes métropole aménagement - rapport annuel - Vie associative - plan d'action - Acquisition parcelles AW 15,16 - Contrat collectif de prévoyance - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 18 septembre 2023 - Modification du tableau des effectifs - Nantes métropole - pacte coopération et solidarité - création services communs - avenants