Conseil municipal du 2025-12-08

Bourgbarré 8 décembre 2025 11 délibérations
Document source

11

délibérations

8

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

11 délibérations - DCM N°2025-100 ENVIRONNEMENT - Convention avec SURCIN Travaux Publics - mise à disposition d'un terrain communal - Aven - DCM N°2025-099 FINANCES-VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions 2026 aux associations communales et aux organisme - DCM N°2025-098 INTERCOMMUNALITE Rapport dactivité 2024-2025 du Syndicat Intercommunal pour lenseignement de la Musiqu - DCM N°2025-097 PETITE ENFANCE Convention de partenariat avec la commune de Saint-Erblon et lassociation de la crèche C - DCM N°2025-096 ENFANCE Convention de participation aux frais de scolarité avec lécole Diwan Bro Roazhon - DCM N°2025-095 ENFANCE-JEUNESSE Fixation des tarifs 2026 des services périscolaire, extrascolaire, restauration et jeu - DCM N°2025-094 FINANCES Fixation des tarifs 2026 des services communaux - DCM N°2025-093 FINANCES Autorisation spéciale douverture de crédits dinvestissement avant le vote du Budget Primitif 2 - DCM N°2025-092 FINANCES Décision Modificative n°3 du Budget Primitif 2025 - DCM N°2025-091 FINANCES Participation financière supplémentaire 2025 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Con - DCM N°2025-090 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2025

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

DCM N°2025 — 099 FINANCES-VIE ASSOCIATIVE Attribution des subventions 2026 aux associations communales et aux organismes extérieurs

2025

DCM N°2025 — 097 PETITE ENFANCE Convention de partenariat avec la commune de Saint-Erblon et lassociation de la crèche Chapi Chapo

2025

DCM N°2025 — 096 ENFANCE Convention de participation aux frais de scolarité avec lécole Diwan Bro Roazhon

2025

DCM N°2025 — 095 ENFANCE-JEUNESSE Fixation des tarifs 2026 des services périscolaire, extrascolaire, restauration et jeunesse

2025

DCM N°2025 — 094 FINANCES Fixation des tarifs 2026 des services communaux

2025

DCM N°2025 — 093 FINANCES Autorisation spéciale douverture de crédits dinvestissement avant le vote du Budget Primitif 2026

2025

DCM N°2025 — 092 FINANCES Décision Modificative n°3 du Budget Primitif 2025

2025

DCM N°2025 — 091 FINANCES Participation financière supplémentaire 2025 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

DCM N°2025 — 100 ENVIRONNEMENT - Convention avec SURCIN Travaux Publics - mise à disposition d'un terrain communal - Avenant de prolongation

2025

DCM N°2025 — 098 INTERCOMMUNALITE Rapport dactivité 2024-2025 du Syndicat Intercommunal pour lenseignement de la Musique sur la Rive Sud

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

DCM N°2025 — 090 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 17 novembre 2025

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