17 novembre 2025
8
délibérations
2
Environnement
1
Urbanisme & Travaux
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
DCM N°2025 — 089 ENVIRONNEMENT Convention avec Rennes Métropole pour la gestion des aires de compostage partagé
DCM N°2025 — 086 INTERCOMMUNALITÉ Rapport d'activité 2024 de la CEBR sur le Prix et la Qualité du Service public d'eau potable
DCM N°2025 — 088 COMMANDE PUBLIQUE Adhésion de la Commune à la convention de partenariat et à la convention de groupement de commande Terres de Sources
DCM N°2025 — 087 INTERCOMMUNALITÉ Rapport annuel 2024 de Rennes Métropole sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
DCM N°2025 — 085 INTERCOMMUNALITÉ Rapport d'activité 2024 du Syndicat Départemental dEnergie dIlle-et-Vilaine - SDE35
DCM N°2025 — 084 FONCIER Convention de mise en réserve foncière avec Rennes Métropole pour le portage foncier et la gestion du bien 7 bis Place de lEglise
DCM N°2025 — 083 FINANCES Décision Modificative n°2 du Budget Primitif 2025
DCM N°2025 — 082 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 13 octobre 2025
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