CM

8 septembre 2025

Bourgbarré 10 délibérations

10

délibérations

3

Ressources humaines

2

Sécurité

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

10 délibérations - DCM N°2025-073 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du C - DCM N°2025-072 RESSOURCES HUMAINES Compte épargne temps Modalités dutilisation - DCM N°2025-071 RESSOURCES HUMAINES Modification du Règlement sur le temps de travail à compter du 8 septembre 2025 - DCM N°2025-070 RESSOURCES HUMAINES Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion de la Fonction Publi - DCM N°2025-069 FINANCES Décision Modificative n°1 Budget Primitif 2025 - DCM N°2025-068 FONCIER Vente dun terrain à bâtir cadastré ZC 438 - Allée des Prêles - DCM N°2025-067 MARCHES PUBLICS Construction dun Groupe scolaire de 8 classes Marché de travaux n°2023-002 - Avenant n - DCM N°2025-066 HABITAT Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des dem - DCM N°2025-065 CULTURE Convention de partenariat entre le Département, Rennes Métropole et les communes pour le dévelo - DCM N°2025-064 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2025
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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2025

DCM N°2025 — 072 RESSOURCES HUMAINES Compte épargne temps Modalités d'utilisation

2025

DCM N°2025 — 071 RESSOURCES HUMAINES Modification du Règlement sur le temps de travail à compter du 8 septembre 2025

2025

DCM N°2025 — 070 RESSOURCES HUMAINES Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour le risque santé

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

DCM N°2025 — 073 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

2025

DCM N°2025 — 064 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2025

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025

DCM N°2025 — 068 FONCIER Vente d'un terrain à bâtir cadastré ZC 438 - Allée des Prêles

2025

DCM N°2025 — 065 CULTURE Convention de partenariat entre le Département, Rennes Métropole et les communes pour le développement de la lecture publique

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

DCM N°2025 — 069 FINANCES Décision Modificative n°1 Budget Primitif 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

DCM N°2025 — 067 MARCHES PUBLICS Construction d'un Groupe scolaire de 8 classes Marché de travaux n°2023-002 - Avenant n° 3 - Lot 15

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

DCM N°2025 — 066 HABITAT Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs 2025

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