8 septembre 2025
10
délibérations
3
Ressources humaines
2
Sécurité
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
DCM N°2025 — 072 RESSOURCES HUMAINES Compte épargne temps Modalités d'utilisation
DCM N°2025 — 071 RESSOURCES HUMAINES Modification du Règlement sur le temps de travail à compter du 8 septembre 2025
DCM N°2025 — 070 RESSOURCES HUMAINES Adhésion à la convention de participation du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale pour le risque santé
DCM N°2025 — 073 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
DCM N°2025 — 064 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 30 juin 2025
DCM N°2025 — 068 FONCIER Vente d'un terrain à bâtir cadastré ZC 438 - Allée des Prêles
DCM N°2025 — 065 CULTURE Convention de partenariat entre le Département, Rennes Métropole et les communes pour le développement de la lecture publique
DCM N°2025 — 069 FINANCES Décision Modificative n°1 Budget Primitif 2025
DCM N°2025 — 067 MARCHES PUBLICS Construction d'un Groupe scolaire de 8 classes Marché de travaux n°2023-002 - Avenant n° 3 - Lot 15
DCM N°2025 — 066 HABITAT Projet de plan partenarial de gestion de la demande de logement social et dinformation des demandeurs 2025
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