CM

13 octobre 2025

Bourgbarré 8 délibérations

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Sécurité

1

Finances & Budget

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Délibérations (8)

Autres decisions 3 délibérations
2025

DCM N°2025 — 080 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des délégués au sein des syndicats intercommunaux et organismes extérieurs - Modification

2025

DCM N°2025 — 076 INTERCOMMUNALITÉ - Rapport de la CLECT du 11 septembre 2025 relatif au transfert de lOpéra et de la salle du MusikHall à Rennes Métropole

2025

DCM N°2025 — 077 INTERCOMMUNALITÉ - Rapport d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration

Sécurité 2 délibérations
2025

DCM N°2025 — 081 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

2025

DCM N°2025 — 074 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 8 septembre 2025

Finances & Budget 1 délibération
2025

DCM N°2025 — 079 ADMINISTRATION GENERALE - Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli de la propagande électorale et le colisage des bulletins de vote

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

DCM N°2025 — 078 FONCIER Vente de deux parcelles communales cadastrées section ZH n°285 et ZH n°288, situées au Tertre de Monceau

Environnement 1 délibération
2025

DCM N°2025 — 075 INTERCOMMUNALITÉ - Rapport d'activités et de développement durable 2024 de Rennes Métropole

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