CM

13 octobre 2025

Bourgbarré 8 délibérations

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Sécurité

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DCM N°2025-080 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des délégués au sein des syndicats intercommunaux et organismes ex - DCM N°2025-079 ADMINISTRATION GENERALE - Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli de la propagande électoral - DCM N°2025-078 FONCIER Vente de deux parcelles communales cadastrées section ZH n°285 et ZH n°288, situées au Tertre d - DCM N°2025-081 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du C - DCM N°2025-076 INTERCOMMUNALITÉ - Rapport de la CLECT du 11 septembre 2025 relatif au transfert de l'Opéra et de la sal - DCM N°2025-075 INTERCOMMUNALITÉ - Rapport dactivités et de développement durable 2024 de Rennes Métropole - DCM N°2025-074 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 8 septembre 2025 - DCM N°2025-077 INTERCOMMUNALITÉ - Rapport dactivité 2024 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration
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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

DCM N°2025 — 080 ADMINISTRATION GENERALE - Désignation des délégués au sein des syndicats intercommunaux et organismes extérieurs - Modification

2025

DCM N°2025 — 076 INTERCOMMUNALITÉ - Rapport de la CLECT du 11 septembre 2025 relatif au transfert de lOpéra et de la salle du MusikHall à Rennes Métropole

2025

DCM N°2025 — 077 INTERCOMMUNALITÉ - Rapport d'activité 2024 du Syndicat Intercommunal pour la Restauration

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

DCM N°2025 — 081 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

2025

DCM N°2025 — 074 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 8 septembre 2025

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

DCM N°2025 — 079 ADMINISTRATION GENERALE - Convention avec la Préfecture pour la mise sous pli de la propagande électorale et le colisage des bulletins de vote

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

DCM N°2025 — 078 FONCIER Vente de deux parcelles communales cadastrées section ZH n°285 et ZH n°288, situées au Tertre de Monceau

🌱 Environnement 1 délibération
2025

DCM N°2025 — 075 INTERCOMMUNALITÉ - Rapport d'activités et de développement durable 2024 de Rennes Métropole

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