12 mai 2025
11
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Sécurité
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
DCM N°2025 — 042 FONCIER Vente de la parcelle ZH 280 située au lieudit Graibusson
DCM N°2025 — 041 FONCIER Déclassement du domaine public communal de la parcelle ZH 280 située au lieudit Graibusson
DCM N°2025 — 043 FONCIER Mise en vente d'un terrain à bâtir situé 4 allée des Prêles
DCM N°2025 — 050 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
DCM N°2025 — 040 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès Verbal du Conseil municipal du 17 mars 2025
DCM N°2025 — 049 ENFANCE-JEUNESSE Désignation d'un représentant de la commune au Conseil dadministration de l'école privée lArche de Noé
DCM N°2025 — 047 ENFANCE-JEUNESSE Convention de partenariat entre Bourgbarré et Corps-Nuds pour l'accueil des enfants en accueil de loisirs à lété 2025
DCM N°2025 — 048 ENFANCE-JEUNESSE Participation aux charges de fonctionnement du RASED pour l'année 2024
DCM N°2025 — 045 FINANCES Approbation de la participation financière 2025 au Syndicat Intercommunal de la Piscine de la Conterie
DCM N°2025 — 046 RESSOURCES HUMAINES Adhésion à la convention de participation Prévoyance du CDG 35
DCM N°2025 — 044 MARCHES PUBLICS Construction d'un Groupe scolaire de 8 classes Avenants sur plusieurs lots
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