17 mars 2025

DCM 2025 — 029 FINANCES Vote du Budget Primitif 2025

DCM 2025 — 028 FINANCES Admission en non-valeur de créances irrecouvrables

DCM 2025 — 027 FINANCES Détermination du coût élève 2025 et participation communale aux frais de fonctionnement de l'école privée

DCM 2025 — 026 FINANCES Participation financière 2025 Syndicat Intercommunal de Musique Rive Sud

DCM 2025 — 025 FINANCES Attribution d'une subvention à l'Association Accueil et Accompagnement pour lEmploi Sud Rennes pour l'année 2025

DCM 2025 — 024 FINANCES Attribution d'une subvention au CCAS pour l'année 2025

DCM 2025 — 023 FINANCES Vote des taux dimposition 2025

DCM 2025 — 022 FINANCES Affectation définitive du résultat de l'exercice 2024 au budget primitif 2025

DCM 2025 — 021 FINANCES Approbation du Compte Administratif Exercice 2024

DCM 2025 — 020 FINANCES Approbation du Compte de Gestion Exercice 2024

DCM 2025 — 039 ADMINISTRATION GENERALE Dénomination d'une voie publique ZAC de la Grée

DCM 2025 — 038 ENVIRONNEMENT Renouvellement de ladhésion au Dispositif Eco-garde en Ille-et-Vilaine

DCM 2025 — 032 HABITAT Programme Local de lHabitat 2023-2028 Convention de contractualisation entre la commune Bourgbarré et Rennes Métropole

DCM 2025 — 031 MARCHES PUBLICS Construction d'un Groupe scolaire de 8 classes - Attribution du Lot 17. Mobiliers Extérieurs des Cours

DCM 2025 — 030 MARCHES PUBLICS Avenant n°1 à la convention dadhésion à la centrale dachat REGATE

DCM 2025 — 036 CULTURE Bourse aux livres de la Médiathèque municipale Fixation du tarif de vente

DCM 2025 — 033 FONCIER Désaffectation et déclassement du domaine public communal de la parcelle ZC 438 - 4 allée des Prêles

DCM 2025 — 035 RESSOURCES HUMAINES Renouvellement de la convention de mise en commun d'un agent de police municipale

DCM 2025 — 019 VIE MUNICIPALE Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 24 février 2025

DCM 2025 — 037 ENVIRONNEMENT Avis du Conseil municipal sur la demande dautorisation environnementale de la Société ENEREIZH

DCM 2025 — 034 RESSOURCES HUMAINES Protection sociale complémentaire Participation employeur au risque Santé à compter du 1er janvier 2026