16 décembre 2024

DCM 2024 — 097 - RESSOURCES HUMAINES - Instauration de lIndemnité spéciale de fonction et d'engagement- Police municipale

DCM 2024 — 096 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du RIFSEEP

DCM 2024 — 095 - RESSOURCES HUMAINES - Règlement sur le temps de travail à compter du 1er janvier 2025

DCM 2024 — 094 - FINANCES - Autorisation spéciale douverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025

DCM 2024 — 093 - FINANCES - Fixation des tarifs 2025 des services communaux

DCM 2024 — 092 - ENFANCE-JEUNESSE - Fixation des tarifs 2025 des services périscolaire, extrascolaire, restauration collective et jeunesse

DCM 2024 — 100 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

DCM 2024 — 088 - VIE MUNICIPALE - Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 18 novembre 2024

DCM 2024 — 090 - MARCHES PUBLICS - Construction d'un Groupe scolaire de 8 classes - Avenant n°1 au marché de travaux - Lot 16 Equipements de cuisine

DCM 2024 — 089 - MARCHES PUBLICS - Construction d'un Groupe scolaire de 8 classes - Avenant n°1 au marché de travaux - Lot 15 Electricité

DCM 2024 — 099 - INTERCOMMUNALITÉ - Rapport annuel 2023 de Rennes Métropole sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets

DCM 2024 — 098 - INTERCOMMUNALITÉ - Rapport d'activités et de développement durable 2023 de Rennes Métropole

DCM 2024 — 091 - ENFANCE-JEUNESSE - Sectorisation scolaire - Modification d'un critère de dérogation