Conseil municipal du 2024-10-14

Bourgbarré 14 octobre 2024 9 délibérations
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9

délibérations

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Sécurité

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Urbanisme & Travaux

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

9 délibérations - DCM 2024-075 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Con - DCM 2024-074 ADMINISTRATION GENERALE - Convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine relative au classement des arch - DCM 2024-073 VIE ECONOMIQUE Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertur - DCM 2024-072 TRANSITION ENERGETIQUE - Rapport dactivité 2023 du Syndicat Départemental dEnergie dIlle-et-Vilaine - DCM 2024-070 URBANISME Prise en considération du projet d'aménagement du centre-bourg Définition d'un périmètre de su - DCM 2024-071 TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITE Zone à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole - Avis - DCM 2024-069 URBANISME Fixation des modalités de concertation pour le projet d'aménagement du centre-bourg - DCM 2024-068 VIE MUNICIPALE Approbation des Procès-verbaux du Conseil municipal Séances du 17 juin 2024 et du 9 septe - DCM 2024-067 VIE MUNICIPALE Installation dune nouvelle conseillère municipale suite à une démission

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Délibérations (9)

🛡️ Sécurité 4 délibérations
2024

DCM 2024 — 075 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

2024

DCM 2024 — 073 VIE ECONOMIQUE Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025

2024

DCM 2024 — 068 VIE MUNICIPALE Approbation des Procès-verbaux du Conseil municipal Séances du 17 juin 2024 et du 9 septembre 2024

2024

DCM 2024 — 067 VIE MUNICIPALE Installation dune nouvelle conseillère municipale suite à une démission

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

DCM 2024 — 074 ADMINISTRATION GENERALE - Convention avec le Département d'Ille-et-Vilaine relative au classement des archives de la commune pour lannée 2024

2024

DCM 2024 — 070 URBANISME Prise en considération du projet d'aménagement du centre-bourg Définition d'un périmètre de sursis à statuer

2024

DCM 2024 — 069 URBANISME Fixation des modalités de concertation pour le projet d'aménagement du centre-bourg

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

DCM 2024 — 072 TRANSITION ENERGETIQUE - Rapport dactivité 2023 du Syndicat Départemental dEnergie dIlle-et-Vilaine

🌱 Environnement 1 délibération
2024

DCM 2024 — 071 TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITE Zone à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole - Avis

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