17 juin 2024
8
délibérations
2
Sécurité
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
DCM 2024 — 049 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
DCM 2024 — 042 VIE MUNICIPALE Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 avril 2024
DCM 2024 — 048 AMENAGEMENT - Avenant n°2 au Traité de concession d'aménagement de la ZAC de la Grée
DCM 2024 — 047 HABITAT - Programme Local de lHabitat - Avenant n°1 à la convention dapplication des objectifs à léchelle des opérations - ZAC de la Grée
DCM 2024 — 043 CULTURE Festival Le Grand Soufflet Convention dadhésion à l'Association
DCM 2024 — 044 CULTURE Festival Le Grand Soufflet Fixation des tarifs du spectacle du 10 octobre 2024
DCM 2024 — 045 AFFAIRES SCOLAIRES Détermination du coût élève2024 et participation communale aux frais de fonctionnement de l'école privée
DCM 2024 — 046 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs
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