Conseil municipal du 2024-06-17

Bourgbarré 17 juin 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Sécurité

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DCM 2024-049 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Con - DCM 2024-048 AMENAGEMENT - Avenant n°2 au Traité de concession daménagement de la ZAC de la Grée - DCM 2024-047 HABITAT - Programme Local de lHabitat - Avenant n°1 à la convention dapplication des objectifs à léchelle - DCM 2024-045 AFFAIRES SCOLAIRES Détermination du coût élève2024 et participation communale aux frais de fonctionnement - DCM 2024-046 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs - DCM 2024-043 CULTURE Festival Le Grand Soufflet Convention dadhésion à lAssociation - DCM 2024-044 CULTURE Festival Le Grand Soufflet Fixation des tarifs du spectacle du 10 octobre 2024 - DCM 2024-042 VIE MUNICIPALE Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 avril 2024

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Délibérations (8)

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

DCM 2024 — 049 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

2024

DCM 2024 — 042 VIE MUNICIPALE Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 avril 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

DCM 2024 — 048 AMENAGEMENT - Avenant n°2 au Traité de concession daménagement de la ZAC de la Grée

2024

DCM 2024 — 047 HABITAT - Programme Local de lHabitat - Avenant n°1 à la convention dapplication des objectifs à léchelle des opérations - ZAC de la Grée

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

DCM 2024 — 043 CULTURE Festival Le Grand Soufflet Convention dadhésion à lAssociation

2024

DCM 2024 — 044 CULTURE Festival Le Grand Soufflet Fixation des tarifs du spectacle du 10 octobre 2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024

DCM 2024 — 045 AFFAIRES SCOLAIRES Détermination du coût élève2024 et participation communale aux frais de fonctionnement de lécole privée

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

DCM 2024 — 046 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs

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