16 décembre 2024
13
délibérations
3
Sécurité
2
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Synthèse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
DCM 2024 — 100 - ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
DCM 2024 — 097 - RESSOURCES HUMAINES - Instauration de lIndemnité spéciale de fonction et d'engagement- Police municipale
DCM 2024 — 088 - VIE MUNICIPALE - Approbation du Procès-verbal du Conseil municipal du 18 novembre 2024
DCM 2024 — 096 - RESSOURCES HUMAINES - Modification du RIFSEEP
DCM 2024 — 095 - RESSOURCES HUMAINES - Règlement sur le temps de travail à compter du 1er janvier 2025
DCM 2024 — 094 - FINANCES - Autorisation spéciale douverture de crédits d'investissement avant le vote du Budget Primitif 2025
DCM 2024 — 093 - FINANCES - Fixation des tarifs 2025 des services communaux
DCM 2024 — 092 - ENFANCE-JEUNESSE - Fixation des tarifs 2025 des services périscolaire, extrascolaire, restauration collective et jeunesse
DCM 2024 — 091 - ENFANCE-JEUNESSE - Sectorisation scolaire - Modification d'un critère de dérogation
DCM 2024 — 090 - MARCHES PUBLICS - Construction d'un Groupe scolaire de 8 classes - Avenant n°1 au marché de travaux - Lot 16 Equipements de cuisine
DCM 2024 — 089 - MARCHES PUBLICS - Construction d'un Groupe scolaire de 8 classes - Avenant n°1 au marché de travaux - Lot 15 Electricité
DCM 2024 — 099 - INTERCOMMUNALITÉ - Rapport annuel 2023 de Rennes Métropole sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets
DCM 2024 — 098 - INTERCOMMUNALITÉ - Rapport d'activités et de développement durable 2023 de Rennes Métropole
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