14 octobre 2024
9
délibérations
3
Sécurité
2
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
DCM 2024 — 075 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal
DCM 2024 — 068 VIE MUNICIPALE Approbation des Procès-verbaux du Conseil municipal Séances du 17 juin 2024 et du 9 septembre 2024
DCM 2024 — 067 VIE MUNICIPALE Installation d'une nouvelle conseillère municipale suite à une démission
DCM 2024 — 074 ADMINISTRATION GENERALE - Convention avec le Département dIlle-et-Vilaine relative au classement des archives de la commune pour l'année 2024
DCM 2024 — 072 TRANSITION ENERGETIQUE - Rapport d'activité 2023 du Syndicat Départemental dEnergie dIlle-et-Vilaine
DCM 2024 — 070 URBANISME Prise en considération du projet d'aménagement du centre-bourg Définition d'un périmètre de sursis à statuer
DCM 2024 — 069 URBANISME Fixation des modalités de concertation pour le projet d'aménagement du centre-bourg
DCM 2024 — 073 VIE ECONOMIQUE Encadrement des ouvertures exceptionnelles les dimanches et préconisation sur les ouvertures les jours fériés pour les commerces de détail en 2025
DCM 2024 — 071 TRANSITION ENERGETIQUE - MOBILITE Zone à Faibles Émissions Mobilité (ZFE-m) de Rennes Métropole - Avis
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