CM

17 juin 2024

Bourgbarré 8 délibérations

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délibérations

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Sécurité

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Urbanisme & Travaux

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Éducation

Résumé

Synthèse

8 délibérations - DCM 2024-049 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Con - DCM 2024-048 AMENAGEMENT - Avenant n°2 au Traité de concession daménagement de la ZAC de la Grée - DCM 2024-047 HABITAT - Programme Local de lHabitat - Avenant n°1 à la convention dapplication des objectifs à léchelle - DCM 2024-045 AFFAIRES SCOLAIRES Détermination du coût élève2024 et participation communale aux frais de fonctionnement - DCM 2024-046 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs - DCM 2024-043 CULTURE Festival Le Grand Soufflet Convention dadhésion à lAssociation - DCM 2024-044 CULTURE Festival Le Grand Soufflet Fixation des tarifs du spectacle du 10 octobre 2024 - DCM 2024-042 VIE MUNICIPALE Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 avril 2024
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Délibérations (8)

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2024

DCM 2024 — 049 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

2024

DCM 2024 — 042 VIE MUNICIPALE Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 15 avril 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

DCM 2024 — 048 AMENAGEMENT - Avenant n°2 au Traité de concession d'aménagement de la ZAC de la Grée

2024

DCM 2024 — 047 HABITAT - Programme Local de lHabitat - Avenant n°1 à la convention dapplication des objectifs à léchelle des opérations - ZAC de la Grée

🎓 Éducation 1 délibération
2024

DCM 2024 — 045 AFFAIRES SCOLAIRES Détermination du coût élève2024 et participation communale aux frais de fonctionnement de l'école privée

🌱 Environnement 1 délibération
2024

DCM 2024 — 046 RESSOURCES HUMAINES Modification du tabl'eau des effectifs

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

DCM 2024 — 043 CULTURE Festival Le Grand Soufflet Convention dadhésion à l'Association

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

DCM 2024 — 044 CULTURE Festival Le Grand Soufflet Fixation des tarifs du spectacle du 10 octobre 2024

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