15 avril 2024

DCM 2024 — 029BIS ANNULE ET REMPLACE FINANCES Autorisation demprunt auprès de la Banque des Territoires - Caisse des dépôts et consignations

DELIBERATION 2024 — 029 - FINANCES- Autorisation demprunt auprès de la Banque des Territoires

DCM 2024 — 027BIS - ERREUR MATERIELLE - ANNULE ET REMPLACE DCM 2024-027 FINANCES Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2024

DCM 2024 — 027 FINANCES Décision Modificative n°1 du Budget Primitif 2024

DCM 2024 — 030 FINANCES Approbation de la participation financière 2024 au Syndicat intercommunal de Musique Rive Sud

DCM 2024 — 028 FINANCES Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

DCM 2024 — 026 FINANCES Affectation définitive du Résultat de lExercice 2023

DCM 2024 — 025 FINANCES Approbation du Compte Administratif - Exercice 2023

DCM 2024 — 024 FINANCES Approbation du Compte de Gestion - Exercice 2023

DCM 2024 — 040 ADMINISTRATION GENERALE - Compte-rendu des décisions municipales prises par le Maire par délégation du Conseil municipal

DCM 2024 — 036 CULTURE Bourse aux livres de la Médiathèque municipale Fixation du tarif de vente

DCM 2024 — 023 - VIE MUNICIPALE - Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 18 mars 2024

DCM 2024 — 033 PETITE ENFANCE Convention de partenariat avec la commune de Saint-Erblon et l'association de la crèche Chapi Chapo

DCM 2024 — 035 ENFANCE-JEUNESSE Fixation des tarifs pour les séjours dété 2024 Enfance et Jeunesse

DCM 2024 — 034 ENFANCE-JEUNESSE Convention de partenariat entre Bourgbarré et Corps-Nuds pour l'accueil des enfants en accueil de loisirs en juillet et août

DCM 2024 — 039 FONCIER Echange de parcelles entre la Commune de Bourgbarré et Rennes Métropole Rue des Sports

DCM 2024 — 031 FINANCES Approbation de la participation financière 2024 au Syndicat intercommunal de la Piscine de la Conterie

DCM 2024 — 041 MARCHES PUBLICS Conventions avec le SDE 35 Accord Cadre audit énergétique

DCM 2024 — 038 FONCIER Acquisition d'une partie de la parcelle cadastrée ZL 17 La Croix des Landes

DCM 2024 — 037 VIE ASSOCIATIVE Adhésion de la commune à l'Association Groupement des communes aux noms burlesques

DCM 2024 — 032 RESSOURCES HUMAINES Prime de pouvoir dachat exceptionnelle