CM

12 mars 2025

Bourgueil 15 délibérations

15

délibérations

6

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

2

Ressources humaines

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Délibérations (15)

Finances & Budget 6 délibérations
2025

Finances — Remboursement de Frais Engages par la Commune

2025

Finances — Vote du D'ob 2025

2025

Finances — Bilan Annuel Acquisitions et Cessions Immobilières 2024

2025

Finances — Affectation du Résultat 2024 - Budget Annexe C'amping Municipal

2025

Finances — Affectation du Résultat 2024 - Budget Annexe Lotissements

2025

Finances — Affectation du Résultat 2024 - Budget Principal Commune

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

Arrêt du Projet de Création d'Un Perimetre D'elimite des Abords Pda - Retire la D2025 11

2025

C Urbanisme — Révision Generale du Plan Local d'Urbanisme PLU - Bilan de la C'oncertation et Arrêt de Projet - Retire la D2025-10

2025

B Urbanisme — Révision Generale du Plan Local d'Urbanisme PLU - Bilan de la C'oncertation et Arrêt de Projet - Retire la D2025-10

2025

Urbanisme — Révision Generale du Plan Local d'Urbanisme PLU - Bilan de la C'oncertation et Arrêt de Projet - Retire la D2025-10

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Rh — Revalorisation Indemnité Teletravail

2025

Ag — Convention Utilisation Stand de Tir de Chinon - Entrainement Police Municipal

Autres decisions 1 délibération
2025

Ag — Adoption Pv CM du 12 02 2025

Sécurité 1 délibération
2025

DM2025_67 Dérogation Bruits de Voisinage et Fermeture Tardive - Comite des Fêtes

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

DM2025_48 Regie Publicitaire Bulletin Municipal 2025 -Atome Communication

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