Conseil municipal du 2025-03-10
Bourgueil
10 mars 2025
3 délibérations
3
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé
Synthèse
3 délibérations
- DM2025_54 RENOUVELLEMENT CONCESSION FUNERAIRE 1045
- DM2025_53 CONTRAT DE CESSION DROITS DE REPRÉSENTATION LIGUE D'IMPROVISATION DE TOURAINE
- DM2025_52 RETRAIT DÉCISION DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - RECOURS TRIBUNAL ADMINISTRATIF - SCI KOLIBRI
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
DM2025_53 CONTRAT DE CESSION DROITS DE REPRÉSENTATION LIGUE D'IMPROVISATION DE TOURAINE
2025
DM2025_52 RETRAIT DÉCISION DROIT DE PRÉEMPTION URBAIN - RECOURS TRIBUNAL ADMINISTRATIF - SCI KOLIBRI
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Culture & Patrimoine
1 délibération
2025
DM2025_54 RENOUVELLEMENT CONCESSION FUNERAIRE 1045
WEB
recia:2025:13745:2025-03-10
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