CM
29 janvier 2026
Bourseul
12 délibérations
12
délibérations
3
Environnement
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
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Délibérations (12)
Environnement
3 délibérations
Convention assainissement 2026
Installation classée pour la protection de l'environnement
Devis espaces verts
Finances & Budget
3 délibérations
Signature électronique
Subvention
Subventions diverses
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
Toit de la salle polyvalente 2
Échange de terrain
Autres decisions
1 délibération
Devis pour la salle André Hénon
Sécurité
1 délibération
Remplacement d'un poteau incendie
Sport
1 délibération
Parc sportif
Éducation
1 délibération
Devis vaisselle salles et restaurant scolaire
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