Conseil municipal du 2025-12-02

Bourseul 2 décembre 2025 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

13 délibérations - demande de subvention pour le toit de la salle polyvalente - Tarif garderie applicable au 1er janvier 2026 - Personnel communal : augmentation du temps de travail avec effet au 1er janvier 2026 - Bac d'équarrissage - École : frais de transport - Devis pour la salle André Hénon - Toit de la salle polyvalente - mise à jour des effectifs de la mairie - Décision modificative budget commune - Référent CNAS - Vente de terrain au lotissement "Le Clos Grasset" - Défibrillateur pour la salle polyvalente - Tarif cantine applicable au 1er janvier 2026

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
201125

demande de subvention pour le toit de la salle polyvalente

201125

Tarif garderie applicable au 1er janvier 2026

201125

École : frais de transport

201125

Décision modificative budget commune

201125

Vente de terrain au lotissement "Le Clos Grasset"

201125

Tarif cantine applicable au 1er janvier 2026

📄 Autres decisions 4 délibérations
201125

Bac d'équarrissage

201125

Devis pour la salle André Hénon

201125

Toit de la salle polyvalente

201125

Défibrillateur pour la salle polyvalente

👥 Ressources humaines 2 délibérations
201125

Personnel communal : augmentation du temps de travail avec effet au 1er janvier 2026

201125

mise à jour des effectifs de la mairie

❤️ Social & Santé 1 délibération
201125

Référent CNAS

WEB megalis:2025:7273:2025-12-02
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