CM

2 décembre 2025

Bourseul 13 délibérations

13

délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Délibérations (13)

Finances & Budget 6 délibérations

Demande de subvention pour le toit de la s'alle polyvalente

Tarif garderie applicable au 1er janvier 2026

École : frais de transport

Décision modificative budget commune

Vente de terrain au lotissement "Le Clos Grasset"

Tarif cantine applicable au 1er janvier 2026

Autres decisions 4 délibérations

Bac déquarrissage

Devis pour la salle André Hénon

Toit de la salle polyvalente

Défibrillateur pour la salle polyvalente

Ressources humaines 2 délibérations

Personnel communal : augmentation du temps de travail avec effet au 1er janvier 2026

Mise à jour des effectifs de la mairie

Social & Santé 1 délibération

Référent CNAS

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