CM

17 mai 2024

Bourseul 15 délibérations

15

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Autres decisions

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
24

Travaux supplémentaires en face du lotissement "Le Clos Grasset"

2024

Lotissement Le Clos Grasset

2024

Création de voirie a la ville es robert

Lotissement "La Louvelais"

Autres decisions 4 délibérations
2024

Téléphonie : la fibre

2024

CNAS nomination d'un délégué élu

2024

Balayage du bourg

2024

Consuel pour le site des Aulnays

Environnement 3 délibérations
2024

Installation classée socièté IEL Exploitation

2024

Rapport sur la gestion du trait de côte

2024

Installation classée par le SCEA J-F ROBERT

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Participation au fonctionnement de l'école 2023-2024

2024

Subvention école

Sécurité 1 délibération
2024

D'écentralisation des c'ompétences de police de la publicité extérieure

Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal

📬 Suivre Bourseul

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.