Conseil municipal du 2024-07-08

Bourseul 8 juillet 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

7

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Numérique

Résumé

Synthèse

11 délibérations - régularisation de terrains - Lotissement "Le Clos Grasset" : devis SRTP - Site des Aulnays : Vaisselles armoires percolateur - Extension de la garderie : Avenant - Cimetière - Debroussailleuse - Matériel informatique école - ADS Association de Développement Sanitaire - Compte financier unique - Lotissement "La Louvelais" - Régularisation de terrain

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 7 délibérations
200624

Lotissement "Le Clos Grasset" : devis SRTP

200624

Site des Aulnays : Vaisselles armoires percolateur

200624

Extension de la garderie : Avenant

200624

Cimetière

200624

Debroussailleuse

200624

Compte financier unique

200624

Lotissement "La Louvelais"

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

régularisation de terrains

200624

Régularisation de terrain

💻 Numérique 1 délibération
200624

Matériel informatique école

🤝 Vie associative 1 délibération
200624

ADS Association de Développement Sanitaire

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