Conseil municipal du 2024-07-19

Bourseul 19 juillet 2024 17 délibérations
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17

délibérations

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Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Éducation

Résumé

Synthèse

17 délibérations - Devis FANIKa - Frais de notaire - Site des Aulnays - Jeux école - échange de terrain - personnel communal - Passage domaine public - Mise à jour des effectifs de la mairie - Devis ADEFI défense incendie - Personnel communal 1 - Lotissement : "le Clos Grasset" : adressage - Décision modificative budget commune - Lotissement "Le Clos Grasset" - point à temps automatique - Devis pour le Pont Loyer - extension de la garderie : avenant 2 - Extension de la garderie avenant1

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Délibérations (17)

📄 Autres decisions 11 délibérations
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Devis FANIKa

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Frais de notaire

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Site des Aulnays

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Passage domaine public

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Mise à jour des effectifs de la mairie

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Lotissement : "le Clos Grasset" : adressage

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Lotissement "Le Clos Grasset"

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point à temps automatique

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Devis pour le Pont Loyer

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extension de la garderie : avenant 2

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Extension de la garderie avenant1

👥 Ressources humaines 2 délibérations
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personnel communal

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Personnel communal 1

🎓 Éducation 1 délibération
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Jeux école

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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échange de terrain

🛡️ Sécurité 1 délibération
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Devis ADEFI défense incendie

💶 Finances & Budget 1 délibération
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Décision modificative budget commune

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