Conseil municipal du 2024-07-08

Bourseul 8 juillet 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

5

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - régularisation de terrains - Lotissement "Le Clos Grasset" : devis SRTP - Site des Aulnays : Vaisselles armoires percolateur - Extension de la garderie : Avenant - Cimetière - Debroussailleuse - Matériel informatique école - ADS Association de Développement Sanitaire - Compte financier unique - Lotissement "La Louvelais" - Régularisation de terrain

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 5 délibérations
200624

Lotissement "Le Clos Grasset" : devis SRTP

200624

Site des Aulnays : Vaisselles armoires percolateur

200624

Cimetière

200624

Debroussailleuse

200624

Lotissement "La Louvelais"

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

régularisation de terrains

200624

Extension de la garderie : Avenant

200624

Régularisation de terrain

💶 Finances & Budget 2 délibérations
200624

ADS Association de Développement Sanitaire

200624

Compte financier unique

💻 Numérique 1 délibération
200624

Matériel informatique école

WEB megalis:2024:7273:2024-07-08
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