CM

17 mai 2024

Bourseul 15 délibérations

15

délibérations

9

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Éducation

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Délibérations (15)

Autres decisions 9 délibérations
2024

Lotissement Le Clos Grasset

2024

Téléphonie : la fibre

2024

Installation classée socièté IEL Exploitation

2024

CNAS nomination d'un délégué élu

2024

Balayage du bourg

2024

Rapport sur la gestion du trait de côte

2024

Consuel pour le site des Aulnays

2024

Installation classée par le SCEA J-F ROBERT

Lotissement "La Louvelais"

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Travaux supplémentaires en face du lotissement "Le Clos Grasset"

2024

Création de voirie a la ville es robert

Éducation 1 délibération
2024

Participation au fonctionnement de l'école 2023-2024

Sécurité 1 délibération
2024

D'écentralisation des c'ompétences de police de la publicité extérieure

Ressources humaines 1 délibération
2024

Personnel communal

Finances & Budget 1 délibération
2024

Subvention école

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