CM
2 décembre 2025
Bovel
8 délibérations
8
délibérations
3
Ressources humaines
2
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Ressources humaines
3 délibérations
2025
45 Participation employeur — risque sante (mutuelle)
2025
48 modif temps de travail poste atsem et mise à jour tableau des effectifs de la commune
2025
44 participation a la prevoyance et contrat MNT
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
43 approbation du plan communal de sauvegarde
2025
46 convention SDE 35 — eclairage public lotissement greette
Finances & Budget
2 délibérations
2025
42 budget commune et gréette decision modificative
2025
47 convention sur les frais de participation commune de guer 2025-2026
Sécurité
1 délibération
2025
41 adoption du procès verbal du 07 octobre 2025
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