Conseil municipal du 2025-10-08

Bovel 8 octobre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - 2025.05.40 détermination des taux de promotion pour les avancements de grade - 2025.05.38 Convention - conseil en énergie partagé - 2025.05.39 Modification du temps de travail pour le poste d'ATSEM et mise à jour du tableau des effectifs de la commune - 2025.05.37 Convention - plan de lutte contre les déchets abandonnés - 2025.05.35 Amende de police - demande de subvention pour le plateau ralentisseur - 2025.05.36 Renouvellement convention SACPA - 2025.05.31 adoption du procès verbal du 26 aout 2025 - 2025.05.34 VHBC anticipation Fond de concours aux petites communes 2026 - 2025.05.33 VHBC Fond de concours aux petites communes 2025 - 2025.05.32 classement des archives communales

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
2025

2025.05.38 Convention — conseil en énergie partagé

2025

2025.05.37 Convention — plan de lutte contre les déchets abandonnés

2025

2025.05.36 Renouvellement convention SACPA

2025

2025.05.32 classement des archives communales

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

2025.05.35 Amende de police — demande de subvention pour le plateau ralentisseur

2025

2025.05.34 VHBC anticipation Fond de concours aux petites communes 2026

2025

2025.05.33 VHBC Fond de concours aux petites communes 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

2025.05.40 détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

2025

2025.05.39 Modification du temps de travail pour le poste d'ATSEM et mise à jour du tableau des effectifs de la commune

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

2025.05.31 adoption du procès verbal du 26 aout 2025

WEB megalis:2025:13175:2025-10-08
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