8 octobre 2025
10
délibérations
4
Culture & Patrimoine
3
Finances & Budget
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
38 Convention — conseil en énergie partagé
37 Convention — plan de lutte contre les déchets abandonnés
36 Renouvellement convention SACPA
32 classement des archives communales
35 Amende de police — demande de subvention pour le plateau ralentisseur
34 VHBC anticipation Fond de concours aux petites communes 2026
33 VHBC Fond de concours aux petites communes 2025
40 détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
39 Modification du temps de travail pour le poste dATSEM et mise à jour du tableau des effectifs de la commune
31 adoption du procès verbal du 26 aout 2025
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