Conseil municipal du 2024-12-10
Bran
10 décembre 2024
8 délibérations
8
délibérations
4
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- Redevance occupation domaine public Orange
- Budget carestiamble dm1
- Proposition acquisition parcelle par Hovory
- Rémunération des agents recenseurs
- Convention de mise à disposition de personnel
- Modification du tableau des effectifs
- Cession de la parcelle D1915
- Grade agent technique de restauration
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Ressources humaines
4 délibérations
20241283
Convention de mise à disposition de personnel
20241284
Rémunération des agents recenseurs
20241285
Grade agent technique de restauration
202412821
Modification du tableau des effectifs
🎭
Culture & Patrimoine
2 délibérations
20241287
Proposition acquisition parcelle par Hovory
20241292
Redevance occupation domaine public Orange
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
20241286
Cession de la parcelle D1915
💶
Finances & Budget
1 délibération
20241290
Budget carestiamble dm1
WEB
megalis:2024:5596:2024-12-10
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