CM
10 décembre 2024
Bran
8 délibérations
8
délibérations
4
Ressources humaines
2
Culture & Patrimoine
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Ressources humaines
4 délibérations
1283
Convention de mise à disposition de personnel
1284
Rémunération des agents recenseurs
1285
Grade agent technique de restauration
Modification du tableau des effectifs
Culture & Patrimoine
2 délibérations
1287
Proposition acquisition parcelle par Hovory
1292
Redevance occupation domaine public Orange
Urbanisme & Travaux
1 délibération
1286
Cession de la parcelle D1915
Finances & Budget
1 délibération
1290
Budget carestiamble dm1
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