Conseil municipal du 2024-10-08

Bran 8 octobre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Médiathèques de la Baie : Actualisation et adoption de documents tutélaires en lien avec Lisons 2032 - Admission en non-valeur et en créances éteintes - Tarifs 2025 Médiathèque - Tarifs 2025 Photocopies - Tarifs 2025 Cimetière - Attribution lots assurances - Renouvellement contrat pour la fourrière animale SACPA - Acquisition de terrains ruelle de la fontaine - Remboursement raccordement eaux pluviales rue de Bel Air - Conventions pour le transfet de la maîtrise d'oeuvre pour projet études et travaux réhabilitations ponts - Devis sous compteurs et échangeurs pour réseau de chaleur - Devis travaux de voirie : chemins de Grénieux et travaux divers en enrobé

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
20241078

Devis travaux de voirie : chemins de Grénieux et travaux divers en enrobé

20241079

Devis sous compteurs et échangeurs pour réseau de chaleur

20241081

Remboursement raccordement eaux pluviales rue de Bel Air

20241082

Acquisition de terrains ruelle de la fontaine

20241083

Renouvellement contrat pour la fourrière animale SACPA

20241084

Attribution lots assurances

💶 Finances & Budget 4 délibérations
20241085

Tarifs 2025 Cimetière

20241086

Tarifs 2025 Photocopies

20241087

Tarifs 2025 Médiathèque

20241088

Admission en non — valeur et en créances éteintes

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
20241080

Conventions pour le transfet de la maîtrise d'oeuvre pour projet études et travaux réhabilitations ponts

📄 Autres decisions 1 délibération
20241089

Médiathèques de la Baie : Actualisation et adoption de documents tutélaires en lien avec Lisons 2032

WEB megalis:2024:5596:2024-10-08
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