CM

8 octobre 2024

Bran 12 délibérations

12

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

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Délibérations (12)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
1078

Devis travaux de voirie : chemins de Grénieux et travaux divers en enrobé

1079

Devis sous compteurs et échangeurs pour réseau de chaleur

1081

Remboursement raccordement eaux pluviales rue de Bel Air

1082

Acquisition de terrains ruelle de la fontaine

1083

Renouvellement contrat pour la fourrière animale SACPA

1084

Attribution lots assurances

Finances & Budget 4 délibérations
1085

Tarifs 2025 Cimetière

1086

Tarifs 2025 Photocopies

1087

Tarifs 2025 Médiathèque

1088

Admission en non — valeur et en créances éteintes

Culture & Patrimoine 1 délibération
1080

Conventions pour le transfet de la maîtrise d'oeuvre pour projet études et travaux réhabilitations ponts

Autres decisions 1 délibération
1089

Médiathèques de la Baie : Actualisation et adoption de documents tutélaires en lien avec Lisons 2032

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