Conseil municipal du 2024-10-16

Brandérion 16 octobre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Autres decisions

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Règlements structures enfance - Voies douces ZH124 - Convention incendie Lorient Agglomération - Transfert à l'amiable lotissement Le Pressoir - Modification du tableau des effectifs - Protection sociale complémentaire - Admission en non-valeur - Décision modificative du budget n°1 - Approbation PV CM 3 juillet 2024 - Décisions du Maire

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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
20241007

Transfert à l'amiable lotissement Le Pressoir

20241008

Convention incendie Lorient Agglomération

20241009

Voies douces ZH124

📄 Autres decisions 2 délibérations
20241001

Approbation PV CM 3 juillet 2024

20241002

Décisions du Maire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
20241003

Décision modificative du budget n°1

20241004

Admission en non-valeur

👥 Ressources humaines 2 délibérations
20241005

Protection sociale complémentaire

20241006

Modification du tableau des effectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
20241010

Règlements structures enfance

WEB megalis:2024:20484:2024-10-16
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