Conseil municipal du 2025-11-13

Brandivy 13 novembre 2025 10 délibérations
Document source

10

délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Convention action logement Hameaux légers - Lotissement de Kerican : Avenant n°5 LOT 2 - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030 - Vente dune emprise foncière « délaisse de voirie » : La Foret - Vote dune subvention déquilibre complémentaire au budget CCAS - Décisions du Maire par délégation du conseil Municipal - Délibération sur la durée damortissement des biens M57 - Adoption du procès-verbal de la séance du 01 octobre 2025 - Modalités de prêt de salles : campagne électorale - Résultat de la consultation pour le choix dun maitre duvre : bâtiment commun : hameaux légers

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Vote dune subvention déquilibre complémentaire au budget CCAS

2025

Décisions du Maire par délégation du conseil Municipal

2025

Délibération sur la durée damortissement des biens M57

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Convention action logement Hameaux légers

2025

Résultat de la consultation pour le choix dun maitre duvre : bâtiment commun : hameaux légers

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030

2025

Modalités de prêt de salles : campagne électorale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Lotissement de Kerican : Avenant n°5 LOT 2

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente dune emprise foncière « délaisse de voirie » : La Foret

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 01 octobre 2025

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