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13 novembre 2025

Brandivy 10 délibérations

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délibérations

3

Finances & Budget

2

Environnement

2

Autres decisions

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Délibérations (10)

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Vote d'une subvention déquilibre complémentaire au budget CCAS

2025

Décisions du Maire par délégation du conseil Municipal

2025

Délibération sur la d'urée d'amortissement des biens M57

Environnement 2 délibérations
2025

Convention action logement Hameaux l'égers

2025

Résultat de la consultation pour le choix d'un maitre duvre : bâtiment commun : hameaux légers

Autres decisions 2 délibérations
2025

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale pour la période 2026-2030

2025

Modalités de prêt de salles : campagne électorale

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Lotissement de Kerican : Avenant n°5 LOT 2

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente d'une emprise foncière « délaisse de voirie » : La Foret

Administration 1 délibération
2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 01 octobre 2025

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