Conseil municipal du 2025-12-02

Brandivy 2 décembre 2025 6 délibérations
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délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Administration

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Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Révision du Plan Local dUrbanisme : bilan de la concertation et Arrêt du Plan Local dUrbanisme (PLU). - Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal - Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération relatif au transfert de la base nautique de Penvins à SARZEAU - Convention opérationnelle avec lEPF Bretagne pour lacquisition demprises foncières sises 42 rue de la Vallée du Loch (pa - Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan-Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence « eaux pluviales urbain - Adoption du procès-verbal de la séance du 13 novembre 2025

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Délibérations (6)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Révision du Plan Local dUrbanisme : bilan de la concertation et Arrêt du Plan Local dUrbanisme (PLU).

2025

Convention opérationnelle avec lEPF Bretagne pour lacquisition demprises foncières sises 42 rue de la Vallée du Loch (parcelles AA80, AA81, AA82 et ZO 224.

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal

2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 13 novembre 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la base nautique de Penvins à SARZEAU».

2025

Rapport de CLECT de Golfe du Morbihan — Vannes Agglomération relatif au transfert de la compétence « eaux pluviales urbaines ».

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