CM

11 septembre 2025

Brandivy 10 délibérations

10

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Administration

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Service ADS GMVA : approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA - Sécurité routière : validation des dispositifs de sécurité routière - Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal - Projet dinscription du Chemin de randonnée du bourg à Fétenio au PDIPR - Information : rapport annuel 2024 GMVA - Avenant au contrat pour la Mission dAssistance à Maitrise dOuvrage : écoquartier du centre bourg - Domicile partagé Le Gohler : protocole dindemnisation : transfert du passif de Morbihan habitat à la commune de BRANDIVY - Maison des associations « Ramier» : avenant n°1 à la mission de maitrise duvre - Service ADS GMVA : approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA - Adoption du procès-verbal de la séance du 09 juillet 2025
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Délibérations (10)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2025

Service ADS GMVA : approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA

2025

Avenant au contrat pour la Mission dAssistance à Maitrise dOuvrage : écoquartier du centre bourg

2025

Domicile partagé Le Gohler : protocole dindemnisation : transfert du passif de Morbihan habitat à la commune de BRANDIVY

2025

Maison des associations « Ramier» : avenant n°1 à la mission de maitrise duvre

🏛️ Administration 2 délibérations
2025

Décisions du Maire par délégation du Conseil Municipal

2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 09 juillet 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Projet dinscription du Chemin de randonnée du bourg à Fétenio au PDIPR

2025

Service ADS GMVA : approbation de lavenant financier à la convention ADS avec GMVA

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Sécurité routière : validation des dispositifs de sécurité routière

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Information : rapport annuel 2024 GMVA

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