CM

9 juillet 2025

Brandivy 6 délibérations

6

délibérations

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Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Avis sur le projet darrêt de PLU de la commune de GRAND CHAMP - Programme Local de lHabitat (PLH) : avis sur le projet 2026-2031 - Validation de lAPD : création dune Maison des Associations - Subvention sorties scolaires au profit de lOCCE- « école publique de BRANDIVY » - Remboursement anticipé de lemprunt du crédit agricole N° 00015023674 - Adoption du procès-verbal de la séance du 18 juin 2025
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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025

Subvention sorties scolaires au profit de lOCCE- « école publique de BRANDIVY »

2025

Remboursement anticipé de lemprunt du crédit agricole N° 00015023674

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Avis sur le projet darrêt de PLU de la commune de GRAND CHAMP

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Programme Local de lHabitat (PLH) : avis sur le projet 2026-2031

🤝 Vie associative 1 délibération
2025

Validation de lAPD : création d'une Maison des Associations

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 18 juin 2025

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