13 mai 2025
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Convention pour le contrôle et l'entretien des appareils de défense contre lincendie période 2025-2030
Logement Locatif social : convention de gestion en flux des droits de réservation
Mise en uvre du Plan Climat Air Energie territorial (PCAET) - Convention d'engagement Climat Energie Ressources
Budget lotissement du centre bourg dénommé hameaux légers : clôture du budget et intégration dans le budget de la commune
Tarif communal : vente de terre végétale aux particuliers
Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et dagissements sexistes -adhésion à la convention avec le CDG56
Rapport : bilan annuel 2024 de fonctionnement du système d'assainissement
Adoption du procès — verbal de la séance du 13 mai 2025
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