Conseil municipal du 2025-05-13
8
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Convention pour le contrôle et lentretien des appareils de défense contre lincendie période 2025-2030
Logement Locatif social : convention de gestion en flux des droits de réservation
Mise en uvre du Plan Climat Air Energie territorial (PCAET) - Convention dengagement Climat Energie Ressources
Budget lotissement du centre bourg dénommé hameaux légers : clôture du budget et intégration dans le budget de la commune
Tarif communal : vente de terre végétale aux particuliers
Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles, discrimination, de harcèlement sexuel ou moral et dagissements sexistes -adhésion à la convention avec le CDG56
Rapport : bilan annuel 2024 de fonctionnement du système dassainissement
Adoption du procès — verbal de la séance du 13 mai 2025
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