Conseil municipal du 2025-06-18

Brandivy 18 juin 2025 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Affectation des loyers et des charges du domicile partagé sur le budget de la commune et détermination du loyer à partir - Déclassement et désaffectation d'une emprise foncière : Lieu-dit La Forêt - Validation des objectifs de léco-quartier Centre Bourg - Adhésion à lassociation BRUDED pour la durée du mandat - Remboursement par anticipation du prêt de la caisse dépargne 2252651 - Validation de laccord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes agglomération - Indemnités des élus : modificatif - Adoption du procès-verbal de la séance du 13 mai 2025

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Affectation des loyers et des charges du domicile partagé sur le budget de la commune et détermination du loyer à partir du 01/07/2025

2025

Adhésion à lassociation BRUDED pour la durée du mandat

2025

Remboursement par anticipation du prêt de la caisse dépargne 2252651

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Validation des objectifs de léco — quartier Centre Bourg

2025

Indemnités des élus : modificatif

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Déclassement et désaffectation d'une emprise foncière : Lieu-dit La Forêt

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Validation de laccord local relatif à la composition du conseil communautaire de Golfe du Morbihan Vannes agglomération à lissue des élections municipales de 2026

🏛️ Administration 1 délibération
2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 13 mai 2025

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