CM

7 avril 2025

Brandivy 10 délibérations

10

délibérations

3

Autres decisions

3

Administration

2

Sécurité

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Délégation dattribution du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT) : exercice, au nom de la commune, des droits de - Vente du terrain communal : ZO 0080 impasse des Genêts : sélection des acquéreurs. - Composition de la commission dappel doffres - Composition des commissions municipales et représentation - Election dun nouvel adjoint au Maire - Mise à jour des indemnités de fonctions des élus. - Adoption du procès-verbal de la séance du 24 mars 2025 - Détermination du nombre d'adjoints suite à un siège vacant (article L2122-2 du CGCT). - Installation de Elodie DECOURCHELLE, conseillère municipale (suivant de liste) - Adoption du procès-verbal de la séance du 20 février 2025
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Délibérations (10)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2025

Composition de la commission dappel doffres

2025

Mise à jour des indemnités de fonctions des élus

2025

D'étermination du n'ombre d'adjoints s'uite à un s'iège vacant (article L2122-2 du CGCT)

🏛️ Administration 3 délibérations
2025

Election d'un nouvel adjoint au Maire

2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 24 mars 2025

2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 20 février 2025

🛡️ Sécurité 2 délibérations
2025

Composition des commissions municipales et représentation

2025

Installation de Elodie DECOURCHELLE, conseillère municipale (suivant de liste)

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Délégation d'attribution du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT) : exercice, au n'om de la commune, d'es droits de préemption d'éfinis par le c'ode de l'urbanisme

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente du terrain communal : ZO 0080 impasse des Genêts : sélection des acquéreurs

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