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7 avril 2025

Brandivy 10 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

10

délibérations

3

Autres decisions

3

Administration

2

Sécurité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 3 délibérations
2025

Composition de la commission dappel doffres

2025

Mise à jour des indemnités de fonctions des élus

2025

Détermination du nombre d'adjoints s'uite à un s'iège vacant (article L2122-2 du CGCT)

Administration 3 délibérations
2025

Election d'un nouvel adjoint au Maire

2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 24 mars 2025

2025

Adoption du procès — verbal de la séance du 20 février 2025

Sécurité 2 délibérations
2025

Composition des commissions municipales et représentation

2025

Installation de Elodie DECOURCHELLE, conseillère municipale (suivant de liste)

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Délégation d'attribution du Conseil Municipal (article L2122-22 du CGCT) : exercice, au n'om de la commune, des droits de préemption d'éfinis par le c'ode de l'urbanisme

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Vente du terrain communal : ZO 0080 impasse des Genêts : sélection des acquéreurs

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