Conseil municipal du 2025-03-24

Brandivy 24 mars 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

10

Finances & Budget

2

Ressources humaines

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Décisions du Maire - 1. Personnel communal : transformation du poste de responsable du restaurant scolaire : passage à 33H/semaine. - Délibération portant autorisation de signature de la convention générale dutilisation des missions facultatives du CDG56 - Domicile partagé : protocole dindemnisation pour construction sur sol dautrui - Vote des subventions 2025 au profit des associations - Vote de lavance du budget communal au budget annexe hameaux légers 2025 - Affectation du résultat de lexercice 2025 du budget centre bourg au budget « hameaux légers » - Changement de dénomination du budget centre bourg qui devient Hameaux légers - Affectation du résultat de lexercice 2024 du budget annexe du lotissement de kerican - Transfert dune partie de la réserve foncière du centre bourg au budget annexe « hameaux légers » - Vote de la subvention déquilibre du budget communal au budget annexe hameaux légers - Vote de la subvention déquilibre du budget communal au budget CCAS 2025 - Fongibilité des crédits : budget communal M57 - Affectation du résultat de lexercice 2024 du budget communal - Vote des taux des impôts directs locaux pour 2025

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2025

Vote des subventions 2025 au profit des associations

2025

Vote de lavance du budget communal au budget annexe hameaux légers 2025

2025

Affectation du résultat de lexercice 2025 du budget centre bourg au budget « hameaux légers »

2025

Changement de dénomination du budget centre bourg qui devient Hameaux légers

2025

Affectation du résultat de lexercice 2024 du budget annexe du lotissement de kerican

2025

Vote de la subvention déquilibre du budget communal au budget annexe hameaux légers

2025

Vote de la subvention déquilibre du budget communal au budget CCAS 2025

2025

Fongibilité des crédits : budget communal M57

2025

Affectation du résultat de lexercice 2024 du budget communal

2025

Vote des taux des impôts directs locaux pour 2025

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

1. Personnel communal : transformation du poste de responsable du restaurant scolaire : passage à 33H/semaine.

2025

Délibération portant autorisation de signature de la convention générale dutilisation des missions facultatives du CDG56 pour 2025-2026

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Décisions du Maire

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Domicile partagé : protocole dindemnisation pour construction sur sol dautrui

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Transfert dune partie de la réserve foncière du centre bourg au budget annexe « hameaux légers »

WEB megalis:2025:20485:2025-03-24
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