23 octobre 2024
12
délibérations
4
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Création d'un tarif minoré pour la c'antine à 1
Subvention sorties scolaires au profit de lOCCE-école publique de BRANDIVY
Renouvellement de ladhésion au Souvenir Français
Subvention de 40 au COSB
Approbation de la modification des statuts du SIVU : centre de secours de Grand-champ
Approbation de la modification des statuts du SIVU centre de secours de Grand-champ
C'ongrès des Maires 2024 : frais de Mandat spécial
Validation du projet de sécurisation du centre bourg
Habitats légers : choix entre Bail Réel Solidaire et Bail Emphytéotique
Révision du PLU : choix des STECAL
Devenir d'un terrain communal situé impasse des Genêts : fixation du prix de vente
Arbre de noël 2024 des élèves de l'école publique de BRANDIVY
📬 Suivre Brandivy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.