Conseil municipal du 2024-09-11

Brandivy 11 septembre 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 8 Décision modificative n°2 - 4 versement d'une subvention de fonctionnement au CCAS - 9 candidature à un ABC biodiversité - 5 achat par la commune de la parcelle réservée n°5 - modification du parcellaire - 6 lancement appel d'offres maitrise d'uvre rénovation maison Ramier - 7 Modification de la voirie à l'Etang de la Forêt - 2 diminution du loyer de la MAM - 1 compte rendu decisions du maires - 3 Destruction nids de frelons - participations

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202407046235

4 versement d'une subvention de fonctionnement au CCAS

202407086431

8 Décision modificative n°2

202409023265

2 diminution du loyer de la MAM

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024090133

1 compte rendu decisions du maires

2024090865214

3 Destruction nids de frelons — participations

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20240705987

5 achat par la commune de la parcelle réservée n°5 - modification du parcellaire

202407063258

6 lancement appel d'offres maitrise d'uvre rénovation maison Ramier

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202407076584

7 Modification de la voirie à l'Etang de la Forêt

🌱 Environnement 1 délibération
202407096531

9 candidature à un ABC biodiversité

WEB megalis:2024:20485:2024-09-11
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