23 octobre 2024
12
délibérations
5
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
3
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer Brandivy — 9 €/moisDélibérations (12)
Approbation de la modification des statuts du SIVU : centre de secours de Grand-champ
Approbation de la modification des statuts du SIVU centre de secours de Grand-champ
C'ongrès d'es Maires 2024 : frais de Mandat spécial
Validation du projet de sécurisation du centre bourg
Renouvellement de ladhésion au Souvenir Français
Devenir d'un terrain communal situé impasse des Genêts : fixation du prix de vente
Habitats légers : choix entre Bail Réel Solidaire et Bail Emphytéotique
Révision du PLU : choix des STECAL
Création d'un tarif minoré pour la c'antine à 1
Subvention sorties scolaires au profit de lOCCE-école publique de BRANDIVY
Subvention de 40 au COSB
Arbre de noël 2024 des élèves de l'école publique de BRANDIVY
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