CM

13 juin 2024

Brandivy 4 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Ressources humaines

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

4 délibérations - 3 assujetissement des travaux de la MAM à la TVA - complément de la délibération du 20.09.2023 - 2 délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade - 1 avenant prolongation convention CTG avec la CAF - 4 h=Hameaux legers : validation de l'étude de faisabilité
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Délibérations (4)

📄 Autres decisions 1 délibération
20240501

1 avenant prolongation convention CTG avec la CAF

👥 Ressources humaines 1 délibération
202405023265

2 délibération portant mise à jour du tabl'eau des emplois suite à avancement de grade

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202405036284

3 assujetissement des travaux de la MAM à la TVA - complément de la délibération du 20.09.2023

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024050431628

4 h=Hameaux legers : validation de létude de faisabilité

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