CM

11 septembre 2024

Brandivy 9 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

1

Social & Santé

Résumé

Synthèse

9 délibérations - 8 Décision modificative n°2 - 4 versement d'une subvention de fonctionnement au CCAS - 9 candidature à un ABC biodiversité - 5 achat par la commune de la parcelle réservée n°5 - modification du parcellaire - 6 lancement appel d'offres maitrise d'uvre rénovation maison Ramier - 7 Modification de la voirie à l'Etang de la Forêt - 2 diminution du loyer de la MAM - 1 compte rendu decisions du maires - 3 Destruction nids de frelons - participations
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Délibérations (9)

📄 Autres decisions 5 délibérations
2024090133

1 compte rendu decisions du maires

202407063258

6 lancement appel doffres maitrise duvre rénovation maison Ramier

202407086431

8 Décision modificative n°2

202409023265

2 diminution du loyer de la MAM

2024090865214

3 Destruction nids de frelons — participations

🌱 Environnement 2 délibérations
20240705987

5 achat par la commune de la parcelle réservée n°5 - modification du parcellaire

202407096531

9 candidature à un ABC biodiversité

❤️ Social & Santé 1 délibération
202407046235

4 versement d'une subvention de fonctionnement au CCAS

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202407076584

7 Modification de la voirie à lEtang de la Forêt

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