Conseil municipal du 2026-02-04

Brandivy 4 février 2026 8 délibérations
Document source

8

délibérations

2

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Décisions du Maire par délégation du conseil Municipal - Sécurisation de lentrée Est du bourg : validation de lAvant-Projet Définitif - Avis sur le projet de Plan de mobilités de GMVA - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA) - Gestion des eaux pluviales urbaines - Convention avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA) - Schéma de cohérence territoriale valant Plan Climat air Energie Territorial de Golfe du Morbihan - Vannes agglomératio - Modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies). - Subvention au COSB de 80 pour les coupes - Adoption du procès-verbal de la séance du 02 décembre 2025

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Délibérations (8)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

Décisions du Maire par délégation du conseil Municipal

2026

Subvention au COSB de 80 pour les coupes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Sécurisation de lentrée Est du bourg : validation de lAvant-Projet Définitif

2026

Schéma de cohérence territoriale valant Plan Climat air Energie Territorial de Golfe du Morbihan - Vannes agglomération : avis sur le projet

🌱 Environnement 2 délibérations
2026

Gestion des eaux pluviales urbaines — Convention avec Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA)

2026

Modification des statuts du Syndicat Départemental dÉnergies du Morbihan (Morbihan Énergies).

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Avis sur le projet de Plan de mobilités de GMVA - Golfe du Morbihan Vannes Agglomération (GMVA)

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Adoption du procès — verbal de la séance du 02 décembre 2025

WEB scdl:21560022200016:2026-02-04
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