Conseil municipal du 2024-06-13

Brandivy 13 juin 2024 4 délibérations
Document source

4

délibérations

2

Environnement

1

Autres decisions

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

4 délibérations - 3 assujetissement des travaux de la MAM à la TVA - complément de la délibération du 20.09.2023 - 2 délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade - 1 avenant prolongation convention CTG avec la CAF - 4 h=Hameaux legers : validation de l'étude de faisabilité

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (4)

🌱 Environnement 2 délibérations
202405023265

2 délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade

2024050431628

4 h=Hameaux legers : validation de l'étude de faisabilité

📄 Autres decisions 1 délibération
20240501

1 avenant prolongation convention CTG avec la CAF

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
202405036284

3 assujetissement des travaux de la MAM à la TVA - complément de la délibération du 20.09.2023

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:20485:2024-06-13
Ouvrir →

📬 Suivre Brandivy

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.