CM
13 juin 2024
Brandivy
4 délibérations
4
délibérations
2
Environnement
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (4)
Environnement
2 délibérations
2 délibération portant mise à jour du tableau des emplois suite à avancement de grade
4 h=Hameaux legers : validation de létude de faisabilité
Autres decisions
1 délibération
1 avenant prolongation convention CTG avec la CAF
Urbanisme & Travaux
1 délibération
3 assujetissement des travaux de la MAM à la TVA - complément de la délibération du 20.09.2023
📬 Suivre Brandivy
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.