CM

16 mai 2024

Brandivy 14 délibérations

14

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (14)

Autres decisions 5 délibérations

13 Amo Renovation Maison Ramier

1 Renouvellement Convention Fdgdon 2024 A 2026

3 Régularisation de servitude entre la commune et ENEDIS

5 DM N°1

14 Adhésion Application Mon Village

Finances & Budget 4 délibérations

7 Tarifs Cimetiere A Partir de 2024

8 Tarifs de la salle polyvalente pour les profesionnels

6 Subventions 2024 Suite

9 Tarifs cantine scolaire année scolaire 2024 2025

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

11 Achat de Parcelles A 436 A438 et A 441

12 Acquisition bien immobilier section AA231 - domicile partagé

Ressources humaines 1 délibération

4 création d'un emploi permanent A/B

Sécurité 1 délibération

2 Mission Inspection Hygiene et Securite 2024 A 2027

Éducation 1 délibération

10 Achat de jeux de cour pour l'école publique

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