CM

8 octobre 2025

Brasparts 15 délibérations

15

délibérations

7

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (15)

Ressources humaines 7 délibérations

Ratios des Promus Promouvables 2025

Participation Mutuelle 2026

Organisation de Service — Supression et Creation de Poste

Organisation de Service — Modification du Temps de Travail D un Emploi

Organisation de Service — Changement Tableau des Emplois

Tableau des Emplois Mise A Jour

Action Sociale

Finances & Budget 3 délibérations

Assurance Responsabilite Civile - Avenant

Demande de Subvention Exceptionnelle Association

Regularisation Triskalia

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Convention d'Assistance pour Appui Technique Fia

Renouvellement Contrat Fourriere Animale 2025

Autres decisions 2 délibérations

Adhesion de Mont dArree Communaute au Syndicat Mixte Abattoir Quiella au Faou

Comission Locale dEvaluation des Charges Transferees

Environnement 1 délibération

Proces Verbal Suite au Transfert de Competences " Eau" et "assainissement"

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