8 octobre 2025
15
délibérations
7
Ressources humaines
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Ratios des Promus Promouvables 2025
Participation Mutuelle 2026
Organisation de Service — Supression et Creation de Poste
Organisation de Service — Modification du Temps de Travail D un Emploi
Organisation de Service — Changement Tableau des Emplois
Tableau des Emplois Mise A Jour
Action Sociale
Assurance Responsabilite Civile - Avenant
Demande de Subvention Exceptionnelle Association
Regularisation Triskalia
Convention d'Assistance pour Appui Technique Fia
Renouvellement Contrat Fourriere Animale 2025
Adhesion de Mont dArree Communaute au Syndicat Mixte Abattoir Quiella au Faou
Comission Locale dEvaluation des Charges Transferees
Proces Verbal Suite au Transfert de Competences " Eau" et "assainissement"
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