Conseil municipal du 2025-10-08

Brasparts 8 octobre 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

7

Ressources humaines

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

15 délibérations - REGULARISATION TRISKALIA - ACTION SOCIALE - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION - TABLEAU DES EMPLOIS MISE A JOUR - ORGANISATION DE SERVICE - CHANGEMENT TABLEAU DES EMPLOIS - ORGANISATION DE SERVICE - MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D UN EMPLOI - ORGANISATION DE SERVICE - SUPRESSION ET CREATION DE POSTE - PARTICIPATION MUTUELLE 2026 - RENOUVELLEMENT CONTRAT FOURRIERE ANIMALE 2025 - RATIOS DES PROMUS PROMOUVABLES 2025 - PROCES VERBAL SUITE AU TRANSFERT DE COMPETENCES " EAU" ET "ASSAINISSEMENT" - COMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES - ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE - AVENANT - ADHESION DE MONT D'ARREE COMMUNAUTE AU SYNDICAT MIXTE ABATTOIR QUIELLA AU FAOU - CONVENTION D'ASSISTANCE POUR APPUI TECHNIQUE FIA

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Délibérations (15)

👥 Ressources humaines 7 délibérations
20251006

RATIOS DES PROMUS PROMOUVABLES 2025

20251008

PARTICIPATION MUTUELLE 2026

20251009

ORGANISATION DE SERVICE — SUPRESSION ET CREATION DE POSTE

20251010

ORGANISATION DE SERVICE — MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D UN EMPLOI

20251011

ORGANISATION DE SERVICE — CHANGEMENT TABLEAU DES EMPLOIS

20251012

TABLEAU DES EMPLOIS MISE A JOUR

20251014

ACTION SOCIALE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
20251003

ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE - AVENANT

20251013

DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE ASSOCIATION

20251015

REGULARISATION TRISKALIA

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
20251001

CONVENTION D'ASSISTANCE POUR APPUI TECHNIQUE FIA

20251007

RENOUVELLEMENT CONTRAT FOURRIERE ANIMALE 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
20251002

ADHESION DE MONT D'ARREE COMMUNAUTE AU SYNDICAT MIXTE ABATTOIR QUIELLA AU FAOU

20251004

COMISSION LOCALE D'EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES

🌱 Environnement 1 délibération
20251005

PROCES VERBAL SUITE AU TRANSFERT DE COMPETENCES " EAU" ET "ASSAINISSEMENT"

WEB megalis:2025:10251:2025-10-08
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