Conseil municipal du 2025-09-03

Brasparts 3 septembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

8

Finances & Budget

4

Environnement

2

Sport

Résumé

Synthèse

18 délibérations - BRETAGNE MOBILITES - DEMANDE DE SUBVENTION - EXTENSION DE L'ATELIER DE DECOUPE - VEGETALISATION DU CIMETIERE - VENTE DE PARCELLE A KILI VIHAN - MAZE-KERHOAS - ADHESION DE LA COMMUNE A LA SCIC KOAD COB - DELEGATIONS AU MAIRE - VENTE DE PARCELLE A KILI VIHAN - SCI LE GUILLOU QUILLIVIEN - COMPTE FINANCIER UNIQUE - FACTURATION DU TRANSPORT SCOLAIRE AUX PARENTS - REMBOURSEMENT D'AVANCE A UN ELU - SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE BRASPARTS - SERVICE CIVIQUE - DEMANDE D'AGREMENT - TRANSPORT SCOLAIRE 2025-2026 - DEMANDE DE SUBVENTION - APPEL A PROJET SECURITE - SDEF - CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE - DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET DEFENSE INCENDIE CHEMIN DFCI - DEMANDE DE SUBVENTION - PLAN 500 000 ARBRES KERBRAS - TI MENEZ ARE - TRANSFERT DE PROPRIETE

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Délibérations (18)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
20250902

DEMANDE DE SUBVENTION — PLAN 500 000 ARBRES KERBRAS

20250903

SDEF — CERTIFICATS D'ECONOMIE D'ENERGIE

20250904

DEMANDE DE SUBVENTION APPEL A PROJET DEFENSE INCENDIE CHEMIN DFCI

20250905

DEMANDE DE SUBVENTION — APPEL A PROJET SECURITE

20250908

SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE BRASPARTS

20250910

REMBOURSEMENT D'AVANCE A UN ELU

20250911

COMPTE FINANCIER UNIQUE

20250917

DEMANDE DE SUBVENTION — EXTENSION DE L'ATELIER DE DECOUPE

🌱 Environnement 4 délibérations
20250912

ADHESION DE LA COMMUNE A LA SCIC KOAD COB

20250913

VENTE DE PARCELLE A KILI VIHAN — MAZE-KERHOAS

20250914

VENTE DE PARCELLE A KILI VIHAN — SCI LE GUILLOU QUILLIVIEN

20250915

DELEGATIONS AU MAIRE

⚽ Sport 2 délibérations
20250906

TRANSPORT SCOLAIRE 2025-2026

20250909

FACTURATION DU TRANSPORT SCOLAIRE AUX PARENTS

📄 Autres decisions 2 délibérations
20250916

VEGETALISATION DU CIMETIERE

20250918

BRETAGNE MOBILITES

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
20250901

TI MENEZ ARE — TRANSFERT DE PROPRIETE

👥 Ressources humaines 1 délibération
20250907

SERVICE CIVIQUE — DEMANDE D'AGREMENT

WEB megalis:2025:10251:2025-09-03
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