3 septembre 2025

Brasparts 18 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Urbanisme & Travaux

Sport

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Délibérations (18)

Finances & Budget 8 délibérations

Demande de Subvention — Plan 500 000 Arbres Kerbras

Sdef — C'ertificats d'Economie d'Energie

Demande de Subvention Appel A Projet D'efense Incendie Chemin Dfci

Demande de Subvention — Appel A Projet S'ecurite

Subvention au C'entre Communal d'Action Sociale de Brasparts

Remboursement dAvance A un Elu

Compte Financier Unique

Demande de Subvention — Extension de l'Atelier de D'ecoupe

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Ti Menez Are — Transfert de Propriete

Vente de Parcelle A Kili Vihan — Maze-Kerhoas

Vente de Parcelle A Kili Vihan — SCI le Guillou Quillivien

Sport 2 délibérations

Transport Scolaire 2025-2026

Facturation du Transport Scolaire aux Parents

Environnement 2 délibérations

Adhesion de la Commune A la Scic Koad Cob

Delegations au Maire

Autres decisions 2 délibérations

Vegetalisation du Cimetiere

Bretagne Mobilites

Ressources humaines 1 délibération

Service Civique — Demande dAgrement

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