CM

4 décembre 2024

Brasparts 42 délibérations

42

délibérations

19

Finances & Budget

17

Culture & Patrimoine

4

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (42)

Finances & Budget 19 délibérations

Autorisation A Engager les Depenses d'Investissement 2025

Nouveau Logicel de Gestion

Representation de la Commune au Conseil D Exploitation de la Regie Eau/assainissement Mac

Fonds de Concours

Mission Fia

Site Internet et Adresses Courriel

Ligne de Tresorerie

Demande de Subvention - Exposition

Convention Portant sur le Financement d'Une Prestation de Secretariat Fourni par lAdmr

Marche Photovoltaique Demande de Subvention

Demande de Subvention 500 000 Arbres

1232

Tarifs du Columbarium

1233

Tarifs Concessions au Cimetiere

1234

Tarifs Garderie 2025

1235

Tarifs Cantine 2025

1236

Tarifs Portage de Repas

1239

Demande de Subvention 500 000 Arbres Ecole

Autorisation A Engager les Depenses d'Investissement 2025

Ligne de Tresorerie

Culture & Patrimoine 17 délibérations

Tarifs Cuisine Salle des Fêtes

Location Salle des Fêtes

Tarifs Salle Multifonctions

Motion de Soutien A Ti Ar Gouren

Loyers Residence du College

Loyer Bureau Admr

Loyer Appartements Mairie

Loyer Maison Ti Cabon

Loyer Atelier Remyvanne Brocante

Loyer Local Remyvanne

Loyer Garages

Loyer Atelier Piano

Location Atelier Communal

Loyer Maison 5 Place des Halles

Loyer Bureau Infirmieres

1237

Loyer Superette

1238

Loyer Salon de Coiffure

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Lancement de Marche

Prix de Vente du Lotissement de Benvern

Proposition d'Acquisition d'Un Terrain A Traon Uhel

Proposition d'Acquisition d'Une Reserve Fonciere

Ressources humaines 1 délibération

Motion Relative A la Protection des Elus Locaux

Autres decisions 1 délibération
1240

Inscription Itinetaires de Randonnee

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