Conseil municipal du 2024-10-30
Brasparts
30 octobre 2024
12 délibérations
12
délibérations
5
Finances & Budget
3
Autres decisions
2
Environnement
Résumé
Synthèse
12 délibérations
- PLANTATION DE 3 ARBRES
- LOTISSEMENT BENVERN OPTION
- REMBOURSEMENT D'AVANCE
- TRANSFERT DE COMPETENCE AU SDIS
- EAU POTABLE CONNEXION TRAON HUEL SAITN RIVOAL OPTION KILI VIHAN
- EAU ET ASSAINISSEMENT AVANCE TRESORERIE ET TRANSFERTS DES EXCEDENTS ET DEFICITS
- NOUVEAU CONTRAT EDF
- REGLEMENT CANTINE REPAS OCCASIONNELS
- COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE
- COLLECTIF FINISTERIEN POUR L'INTERDICTION DES ARMES NUCLEAIRES
- CHANGEMENT DE PUISSANCE
- ANNULATION DE DELIBERATION DU 06 12 2023
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Finances & Budget
5 délibérations
20241006
EAU ET ASSAINISSEMENT AVANCE TRESORERIE ET TRANSFERTS DES EXCEDENTS ET DEFICITS
20241007
EAU POTABLE CONNEXION TRAON HUEL SAITN RIVOAL OPTION KILI VIHAN
20241008
REGLEMENT CANTINE REPAS OCCASIONNELS
20241010
REMBOURSEMENT D'AVANCE
20241011
LOTISSEMENT BENVERN OPTION
📄
Autres decisions
3 délibérations
20241002
CHANGEMENT DE PUISSANCE
20241009
TRANSFERT DE COMPETENCE AU SDIS
20241012
PLANTATION DE 3 ARBRES
🌱
Environnement
2 délibérations
20241003
COLLECTIF FINISTERIEN POUR L'INTERDICTION DES ARMES NUCLEAIRES
20241005
NOUVEAU CONTRAT EDF
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
20241001
ANNULATION DE DELIBERATION DU 06 12 2023
❤️
Social & Santé
1 délibération
20241004
COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE
WEB
megalis:2024:10251:2024-10-30
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