CM

4 décembre 2024

Brasparts 42 délibérations

42

délibérations

21

Autres decisions

11

Finances & Budget

4

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (42)

Autres decisions 21 délibérations

Autorisation A Engager les Depenses d'Investissement 2025

Fonds de Concours

Lancement de Marche

Mission Fia

Motion Relative A la Protection des Elus Locaux

Prix de Vente du Lotissement de Benvern

Ligne de Tresorerie

Loyers Residence du College

Loyer Appartements Mairie

Loyer Maison Ti Cabon

Loyer Atelier Remyvanne Brocante

Loyer Local Remyvanne

Loyer Garages

Loyer Atelier Piano

Location Atelier Communal

Loyer Maison 5 Place des Halles

1237

Loyer Superette

1238

Loyer Salon de Coiffure

1240

Inscription Itinetaires de Randonnee

Autorisation A Engager les Depenses d'Investissement 2025

Ligne de Tresorerie

Finances & Budget 11 délibérations

Demande de Subvention - Exposition

Tarifs Cuisine Salle des Fêtes

Tarifs Salle Multifonctions

Convention Portant sur le Financement d'Une Prestation de Secretariat Fourni par lAdmr

Marche Photovoltaique Demande de Subvention

Demande de Subvention 500 000 Arbres

1232

Tarifs du Columbarium

1234

Tarifs Garderie 2025

1235

Tarifs Cantine 2025

1236

Tarifs Portage de Repas

1239

Demande de Subvention 500 000 Arbres Ecole

Environnement 4 délibérations

Nouveau Logicel de Gestion

Representation de la Commune au Conseil D Exploitation de la Regie Eau/assainissement Mac

Loyer Bureau Admr

Loyer Bureau Infirmieres

Urbanisme & Travaux 3 délibérations

Proposition d'Acquisition d'Un Terrain A Traon Uhel

Proposition d'Acquisition d'Une Reserve Fonciere

1233

Tarifs Concessions au Cimetiere

Numérique 1 délibération

Site Internet et Adresses Courriel

Événementiel & Tourisme 1 délibération

Location Salle des Fêtes

Vie associative 1 délibération

Motion de Soutien A Ti Ar Gouren

📬 Suivre Brasparts

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.